L'interprétation du droit pénal au Canada et en France, Entre la lettre et l'objectif de la loi
1 autre image
EAN13
9782140162541
Éditeur
Éditions L'Harmattan
Date de publication
Collection
Logiques Juridiques
Langue
français
Fiches UNIMARC
S'identifier

L'interprétation du droit pénal au Canada et en France

Entre la lettre et l'objectif de la loi

Éditions L'Harmattan

Logiques Juridiques

Indisponible

Autre version disponible

Cet ouvrage examine la place accordée à deux méthodes d'interprétation des
lois, en droit pénal, dans les systèmes juridiques canadien et français. Il
s'agit de deux espaces normatifs et deux approches interprétatives. Le regard
analytique permet de constater que l'interprétation littérale se révèle
primordiale dans le système canadien, et la méthode téléologique cruciale dans
l'approche française. L'auteur met en lumière les éléments théoriques qui
justifient le choix opéré par chacun des systèmes. Il démontre par ailleurs, à
travers une lecture pointue de la jurisprudence, que le raisonnement
interprétatif des magistrats mène parfois au rapprochement entre les deux
systèmes.
S'identifier pour envoyer des commentaires.